Publications
- Admission et inscription des élèves
- Antécédents judiciaires
- Communications
- Confidentialité
- Contributions financières exigées des parents ou des usagers
- Culture
- Développement de saines habitudes de vie
- Dotation en ressources humaines
- Politique relative aux drogues aux médicaments et à l’alcool
- Droits d’auteur
- Expulsion d’un élève
- Frais de déplacement
- Froid et tempête
- Gestion des administrateurs
- Gestion des cadres d’école et des cadres de centre
- Gestion des dossiers personnels de l’élève
- Gestion des résidences
- Gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans le processus de gestion contractuelle
- Harcèlement psychologique et violence en milieu de travail
- Linguistique
- Maintien et fermeture d’école
- Objectifs, principes et critères équitables de répartition des ressources financières de la commission scolaire 2022-2027
- Organisation des services éducatifs aux élèves à risque et aux élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage
- Politique et lignes internes de conduite concernant la gestion des contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction
- Premiers secours et premiers soins
- Prévention et intervention dans les situations de conduites dangereuses
- Programmes des services éducatifs complémentaires
- Reconnaissance du personnel
- Règles de passage de l’enseignement primaire à l’enseignement secondaire et pour le passage du premier au second cycle du secondaire
- Règles encadrant la gouvernance à l’égard des renseignements personnels
- Santé et la sécurité au travail
- Sécurité de l’information
- Services de garde en milieu scolaire
- Télétravail
- Traitement des plaintes formulées à l’égard d’un processus d’adjudication ou d’attribution d’un contrat public
- Transport scolaire
- Usage illicite des drogues et stupéfiants
- Utilisation de la vidéosurveillance avec enregistrement
- Utilisation des automobiles de la commission scolaire de la Baie-James
- Utilisation des ressources informatiques et du réseau de communication incluant les téléphones intelligents et les médias sociaux
- Valorisation de la formation professionnelle
- VIH, sida et hépatite B ou C
